Syndicat National des Producteurs d'Alcool Agricole

MENTIONS LÉGALES

SNPAA

Siège social : 7 rue Copernic

75116 PARIS

Téléphone : Tel : 01 44 70 00 15

Mailcontact@snpaa.fr

Responsable de la rédaction :

SNPAA

Hébergeur :

SAS OVH

2 rue Kellermann – BP 80157

59100 Roubaix

http://www.ovh.com

Création de site internet : www.cap-visibilite.fr

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PORTANT SUR LE SITE INTERNET DE PASSION CÉRÉALES

La structure du site www.alcool-bioethanol.net ainsi que l’ensemble des textes, images et logos qui le constituent sont la propriété exclusive de SNPAA ou ont fait l’objet d’une cession partielle de droit ou d’une autorisation de publication par leurs auteurs.

Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont strictement interdits, sauf autorisation expresse de SNPAA.

Toutefois, SNPAA peut autoriser la reproduction sans altération et en un seul exemplaire d’une partie du site, à des fins strictement privées. A cette exception, toute utilisation non expressément autorisée constitue une infraction qui expose son auteur à des poursuites judiciaires, conformément à la réglementation française (article 24 de la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978) et internationale sur la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.alcool-bioethanol.net

a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Par ailleurs, toute personne répertoriée sur notre site, dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations la concernant. Cette faculté peut être exercée sur simple demande écrite à :

SNPAA – 7, rue Copernic 75116 PARIS

Formulaires de contact

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par SNPAA pour Gestion de notre clientèle, Envoi d’informations par le biais de newsletters

Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées service marketing et au service commercial de l’entreprise et de ses partenaires le cas échéant.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le responsable de traitement par mail à l’adresse suivante : https://archive.bioethanolfrance.fr

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

RESPONSABILITÉ

SNPAA s’efforce de tenir à jour le site www.alcool-bioethanol.net, cependant SNPAA ne peut garantir, à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes. Ce site peut comporter des liens vers d’autres sites Internet, toutefois SNPAA ne peut être tenu pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l’utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d’informations diffusées sur ceux-ci.